Module 2 - Droit pénal I

1.  Droit pénal général. Abrégé, José Hurtado Pozo, Schulthess Editions romandes, Genève, 2011 : à acquérir en librairie.
2.  Droit pénal I – Partie générale, Recueil de fiches de cours, Nicolas Queloz & Patricia Meylan, 2012 : remis pendant le semestre.
3.  Cas et arrêts de jurisprudence : remis pendant le semestre.

le module Droit pénal I s’adresse aux étudiants de 1ère année d’étude. Il porte sur la partie générale du code pénal suisse (CPS) qui a été récemment révisée et est entrée en vigueur le 1er janvier 2007.
Il comporte une introduction aux principes fondamentaux de légalité, d’interprétation et d’application de la loi pénale.

L’analyse des principaux éléments de la théorie de l’infraction pénale (classification, typicité, illicéité, culpabilité et responsabilité pénale, concours d’infractions ou de normes pénales) constituera la «pièce de résistance» de ce module.

La synthèse des éléments essentiels du système suisse des sanctions pénales en formera la dernière partie.